Avis, sources et licences

Un marché, un avis

Un même marché est souvent publié sur plusieurs sources. La liste n'en sert qu'un : l'avis de référence. Deux champs disent ce qui vient des autres publications :

• publie_aussi_sur : les autres sources servies qui publient ce marché, avec leur lien ;
• origines : les champs que la source de l'avis ne publie pas et qui sont repris d'une autre publication. Aujourd'hui, il s'agit de description, budget et acheteur.siret. Exemple : "budget": { "origine": "jumeau", "source": "marchesonline" } signifie que le budget vient de la publication MarchésOnline. Un champ absent de origines est publié par la source de l'avis.
  • origine vaut jumeau (repris d'une autre publication du même marché, source = son code) ou deduit (déduit par PublikConnect, source = publikconnect). Votre client doit ignorer les valeurs qu'il ne connaît pas.
  • deduit ne concerne que acheteur.siret : quand la source ne publie pas le SIRET de l'acheteur et qu'aucune autre publication ne le donne, PublikConnect le rattache à la fiche acheteur liée à l'avis, si le nom et le département concordent. Exemple : "acheteur.siret": { "origine": "deduit", "source": "publikconnect" }. Un SIRET déduit n'est jamais préféré à un SIRET publié, par la source ou par une autre publication.

Les filtres budget_min et budget_max portent sur le budget servi, repris compris.

Sources, licence et mention

Toutes les sources actives du registre sont servies en entier (description, budget, acheteur, dates, procédure) : il n'existe pas de niveau de détail réduit selon la source. Une source peut être coupée à tout moment, sans changement de l'API ; elle disparaît alors des listes dans la minute. Les doublons entre sources sont filtrés.

Chaque avis porte :

• source : le code publié de la source (boamp, marchesonline…), pas la valeur interne de la base ;
• licence : la licence de réutilisation de la source (par exemple « Licence Ouverte 2.0 ») ;
• mention : le texte à afficher quand vous republiez l'avis ;
• lien_source : l'adresse de l'avis d'origine.

Si vous republiez ces données, affichez la mention, respectez la licence et indiquez que les données passent par PublikConnect. Les fiches prestataires et acheteurs, et les contrats de /contrats, reprennent les données essentielles de la commande publique, également sous licence ouverte. La réutilisation de données personnelles éventuellement présentes dans un avis reste soumise au RGPD, sous votre responsabilité.